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COMMUNE DE LIESSE NOTRE-DAME
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SEANCE DU 11 MAI 2016


Présents : M. Philippe CALMUS, Mme Nathalie DESMAREST, M. Pascal BECQUET, M. Benoit ADAMCZYK, Mme Sabrina RAPIN DELEBECQUE, M. Jean ROZET, M. Patrick DUPONT, Mme Céline BERNARD, M. Cyrille LECACHEUR, Mme Nelly MESSIEUX, Mme Pascale BOURGET

Absents excusés : Mme Magalie GUINET-DUPONT, Mme Christelle MIKA, M. Bruno REMY, M. Didier PETIT qui a donné procuration à M. Pascal BECQUET

Secrétaire de séance : M. Pascal BECQUET


M. le Maire demande à l’assemblée son accord pour ajouter 2 points à l’ordre du jour.
- Renouvellement du contrat avec la Lyonnaise des Eaux pour l’entretien de la station d’épuration.
- Autorisation de reversement au Syndicat scolaire du Fonds d’amorçage pour les nouvelles activités péri-scolaires.

L’assemblée, à l’unanimité donne son accord pour l’ajout de ces 2 points à l’ordre du jour.


1) Renouvellement du contrat avec la Lyonnaise des Eaux pour l’entretien de la station d’épuration

M. le Maire explique que la durée du contrat est de 5 ans et donne à l’assemblée le détail et le coût des prestations.

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Autorise M. le Maire à signer le contrat avec la Lyonnaise des eaux.


2) Autorisation de reversement au Syndicat scolaire du Fonds d’amorçage pour les nouvelles activités péri-scolaires

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Accepte de reverser au Syndicat scolaire l’intégralité des sommes perçues par la commune pour les nouvelles activités péri-scolaires.


3) Approbation du procès-verbal du 20 avril 2016

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Approuve le procès-verbal de la séance du 20 avril 2016.


4) Approbation du compte administratif communal 2015

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Approuve le compte administratif 2015 de la commune.


5) Approbation du compte de gestion communal 2015

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Approuve le compte de gestion 2015 de la commune.


6) Approbation du compte administratif maison médicale 2015

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Approuve le compte administratif 2015 de la maison médicale.


7) Approbation du compte de gestion maison médicale 2015

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Approuve le compte de gestion 2015 de la maison médicale.


8) Approbation du compte administratif assainissement 2015

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Approuve le compte administratif 2015 de l’assainissement .


9) Approbation du compte de gestion assainissement 2015

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Approuve le compte de gestion 2015 de l’assainissement.


10) Ajout au projet de restauration de l’orgue

M. le Maire explique que « les Amis de la Basilique » souhaitent ajouter une clarinette à l’Orgue.
Le coût est fixé à 9020 € HT.
Ce montant est pris en charge intégralement par l’association « Les Amis de la Basilique » et seule la TVA serait à la charge de la commune.

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Accepte l’ajout d’une clarinette de Merklin.
=> Dit que seule la TVA sera à la charge de la commune, soit 1 804,00 €.


11) Renouvellement d’un contrat CAE

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Accepte de renouveler le contrat CAE de M. Steeve CAURETTE pour une durée d’un an du 15 mai 2016 au 15 mai 2017.

=> Dit que l’agent sera rémunéré au SMIC horaire et sera affilié à l’assurance chômage.

=> Autorise M. le Maire à signer la convention et le contrat de travail.


12) Redevance d’occupation du domaine public routier

Le conseil municipal, à l’unanimité,

=> Autorise l’émission d’un titre de recette d’un montant de 703,71 € pour la redevance d’occupation du domaine public routier.


13) Arrêt du PLU

Après avoir entendu l'exposé du maire et en avoir délibéré,

=> Le conseil municipal, à l’unanimité, décide :

1. de confirmer que la concertation relative au projet de P.L.U. s’est déroulée conformément aux modalités fixées par la délibération du 19 octobre 2010 ;
2. de tirer le bilan de la concertation et d'arrêter le projet de P.L.U. tel qu'il est annexé à la délibération ;
3. de soumettre pour avis le projet de P.L.U. aux personnes publiques associées ainsi qu'aux communes limitrophes et établissements publics de coopération intercommunale qui ont demandé à être consultés sur ce projet.


Questions diverses :

M. le Maire fait part à l’assemblée des problèmes survenus chez M. Gremont, rue Jean Julien, suite aux fortes pluies du 11 mai. La situation va être examinée en attendant les travaux.

La séance est levée à 21 H 55

                                      Le Maire                                              Le secrétaire
                               Philippe CALMUS                                  Pascal BECQUET







 
 
 
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